L’intelligence artificielle s’impose aujourd’hui dans tous les domaines de la société. Entre discours alarmistes, promesses d’innovation et usages déjà bien concrets, elle soulève de nombreuses questions éthiques et juridiques. Comment appréhender les multiples facettes de l’IA ? Comment en encadrer les usages ? Comment concilier innovation, protection des personnes et sécurité juridique ?
Destiné à tous ceux qui souhaitent comprendre les enjeux contemporains de l’IA, et plus particulièrement aux professionnels du droit, ce guide propose une réflexion accessible, pragmatique et ancrée dans la pratique sur l’impact de l’IA sur nos sociétés.
Son constat est clair : l’IA ne remplacera pas les professionnels du droit, mais elle fragilisera ceux qui tarderont à s’en saisir.
Ce livre n’est pas un traité théorique, mais un guide opérationnel pour comprendre les transformations en cours et y répondre avec méthode. À travers des situations concrètes issues de la sphère privée, de l’entreprise et de l’action publique (deepfakes malveillants, conformité algorithmique, gestion du risque cyber ou adaptation des pratiques professionnelles) il propose des outils directement mobilisables.
Vous verrez notamment comment qualifier de nouvelles infractions liées à l’IA et construire des stratégies de défense face aux preuves synthétiques, sécuriser vos usages en passant d’outils généralistes à des architectures propriétaires et gérer le risque de cyberattaques en intégrant les principaux réflexes juridiques et réglementaires (LOPMI, NIS 2, DORA) dès la découverte d’un incident.
Dans un environnement en mutation rapide, cet ouvrage éclaire les réalités de l’intelligence artificielle, ses promesses et les risques qu’elle fait naître, afin de transformer le défi technologique en opportunité.
Table des matières:
- Qu’est-ce que l’IA ?
- Le droit saisi par l’IA
- La justice à l’épreuve de l’IA
- Vers une normalisation internationale de l’IA
- L’intelligence artificielle – objet du contrat
- L’IA acteur du contrat
- État des lieux et recommandations
- L’IA dans les ressources humaines
- Les régimes de responsabilité à l’épreuve de l’IA
- L’approche européenne pour une IA de confiance
- Punir l’IA
- Les biais de l’IA : les enjeux juridiques
- L’IA et la vie privée
- Protection des données et IA
- IA et défense
- La propriété intellectuelle à l’épreuve de l’IA
- L’IA et le défi des droits voisins
- Savoir-faire : protection par le secret d’affaires
- IA et cybersécurité
- Conclusion : Demain, une IA forte
- Annexes
L’auteur:
Associé fondateur du cabinet HAAS Avocats, Gérard HAAS est docteur en droit et avocat à la cour d’appel de Paris, spécialiste en propriété intellectuelle et en protection des données personnelles. Il est également expert auprès de l’INPI et intervient comme conférencier à l’ESCP Europe et à l’ENSAE.